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Marques déposées par Coordination solaire Sud Méditerranée
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TRANSGREEN
Marque expirée - Marque en non vigueur

TRANSGREEN
Coordination solaire Sud Méditerranée, association de la loi de 1901
Fonds e8 pour le développement énergétique durable, association de la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3709825
Date de dépôt :
02/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2020
TRANSGREEN de Coordination solaire Sud Méditerranée

Présentation de la marque TRANSGREEN

Déposée le 2 février 2010 par Coordination solaire Sud Méditerranée et Fonds e8 pour le développement énergétique durable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSGREEN »

Les déposants sont Coordination solaire Sud Méditerranée, association de la loi de 1901 domicilié(e) 6 bis rue de l'Abbaye - 75006 - PARIS - France et Fonds e8 pour le développement énergétique durable, association de la loi de 1901 domicilié(e) 1 Terrasse Bellini - 92919 - LA DEFENSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coordination solaire Sud Méditerranée domicilié(e) 6 bis rue de l'Abbaye - 75006 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSGREEN est expirée depuis le 2 février 2020.

Coordination solaire Sud Méditerranée a également déposé les autres marques suivantes : plan solaire méditerranéen , PLAN SOLAIRE MEDITERRANEEN


Coordination solaire Sud Méditerranée, association de la loi de 1901 - 6 bis rue de l'Abbaye - 75006 - PARIS - France

Fonds e8 pour le développement énergétique durable, association de la loi de 1901 - 1 Terrasse Bellini - 92919 - LA DEFENSE - France


Coordination solaire Sud Méditerranée - 6 bis rue de l'Abbaye - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Inscription le 29 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°526658 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-06-29

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.